Éditeur du site
- Responsable
- Sukethan Jeyaseelan
- Nom commercial
- Atelier Sillage
- Statut
- Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- Adresse
- 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
- Courrier électronique
- contact@ateliersillage.fr
- Téléphone
- 06 03 12 03 21
- Numéro SIRET
- 989 070 743 00012
- Numéro de TVA
- Non applicable. TVA non applicable — article 293 B du code général des impôts.
Directeur de la publication
Sukethan Jeyaseelan, en qualité d’éditeur du site.
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site — textes, mise en page, feuilles de style, code source et éléments graphiques — est la propriété exclusive de Sukethan Jeyaseelan, à l’exception des polices de caractères, utilisées sous licence libre (SIL Open Font License) et hébergées avec le site.
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Les travaux réalisés pour un client lui sont cédés dans les conditions prévues au devis accepté. Les maquettes produites avant commande restent la propriété de l’éditeur tant qu’elles n’ont pas été payées.
Nature des prestations
Atelier Sillage conçoit et réalise des sites internet pour des professionnels dans l’exercice de leur activité. Les prestations proposées ne s’adressent pas à des consommateurs au sens du code de la consommation ; le dispositif de médiation de la consommation ne trouve donc pas à s’appliquer.
Les prix affichés sur ce site sont des prix nets, exprimés en euros. Aucune taxe sur la valeur ajoutée n’est due ni facturée, en application de l’article 293 B du code général des impôts.
Données personnelles
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Liens vers d’autres sites
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Droit applicable
Le présent site et les prestations qui y sont décrites sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.